850, Avenue de Salaberry
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POLITIQUES ET RÈGLEMENTS
École de musique Arquemuse

POLITIQUES:


COURS


1. L’élève peut s'inscrire en tout temps au cours de la session selon les disponibilités des professeurs.

2. L’élève s'inscrit pour une session complète ou jusqu’à la fin de la session en cours. Toute demande portant sur une inscription réduite doit être analysée par le secrétariat de l’École. Si l’élève prévoit s'absenter pour une période prédéterminée, une entente claire doit être prise avec le secrétariat de l’École.

3. L’élève peut s'inscrire à des cours aux deux semaines, uniquement pour des cours d'une durée de 60 minutes et plus. Cet élève ne peut avoir une priorité dans le choix de sa plage horaire.

4. Les congés fériés sont pris en compte dans le calcul du nombre de cours chargés à l’élève.

5. En cas de tempête ou de force majeure, il y a possibilité de fermeture de l’École. Le cas échéant, les cours sont annulés et repris ultérieurement. La fermeture sera annoncée sur le site internet de l’École.

6. Aucune entente particulière entre le professeur et l’élève ne peut être prise sans l’autorisation du secrétariat de l’École.

FRAIS DE GESTION ET D’INSCRIPTION

7. Le paiement des cours peut s’effectuer en un, deux ou trois versements par chèque(s) ou argent comptant. Le tiers des frais est exigible au moment de l’inscription. Le paiement du solde est exigé au plus tard le 15 novembre pour la session d’automne et le 15 mars pour la session d’hiver. Aucun cours ne sera donné à l’élève qui n’a pas payé ses frais à échéance.

ANNULATION ET REMBOURSEMENT


8. En ce qui a trait aux modalités d’annulation et de remboursement, l’École applique les dispositions de la Loi sur la protection du consommateur (chapitre P-40.1) applicables à la résiliation des contrats de service à exécution successive relatifs à un enseignement. Ces dispositions sont résumées en annexe de chaque fiche d'inscription.
 
9. Une annulation, un abandon ou une absence prolongée doivent être signalés au secrétariat de l’École par l’élève.

10. L’élève qui annule son inscription avant le début des cours sera remboursé en totalité.

11. Pour toute demande de remboursement, l'élève doit se présenter au secrétariat de l'École et compléter un formulaire prévu à cet effet.

12. Les frais de gestion ne sont remboursables en aucun cas en cours de session.

13. L'École se réserve le droit d'annuler un cours de groupe ou un atelier lorsque le nombre d'inscriptions est insuffisant. Un remboursement intégral est alors effectué.

MATERIEL PÉDAGOGIQUE

14. Le matériel pédagogique proposé par le professeur est à la charge de l'élève.

15. Pour un meilleur suivi, l’élève est responsable d’apporter à chaque cours l’agenda de l’École remis lors de l’inscription. Des frais de 5$ sont exigés pour un agenda supplémentaire.


RÈGLEMENTS :


PROFESSEUR

16. Le professeur est tenu de respecter l'horaire fixé (jour, heure, durée, nombre de cours).

17. Le professeur est tenu de donner ses cours dans les locaux déterminés par le secrétariat de l'École.

18. Si, le professeur ne peut donner un cours (individuel, de groupe ou atelier) selon l'horaire établi, il doit obligatoirement reprendre ce cours. Il doit également s’assurer que les élèves concernés et le secrétariat de l’École sont avisés. Les conditions de cette reprise doivent être convenues avec l’élève.

19. Le professeur qui prévoit s’absenter en cours de session doit aviser la direction de l’École.

20. Le changement d'horaire par le professeur doit demeurer une mesure exceptionnelle. La direction de l’École proposera des mesures compensatoires, le cas échéant.

ÉLÈVE

21. Si l'élève s'absente sans prévenir le secrétariat de l’École, le professeur n'est pas tenu de lui remettre ce cours. Cette absence est considérée comme non motivée, donc ce cours est perdu.

22. Pour motiver une absence, l’élève dont le cours est prévu avant 12h doit prévenir le secrétariat de l’École avant 19h la veille de son cours. L’élève dont le cours est prévu après 12h, doit prévenir le secrétariat de l’École avant 9h la journée de son cours.

23. L'élève peut bénéficier d’une seule remise de cours par session pour une absence motivée. Toute autre absence est considérée comme perdue.

24. En cas de retard de l’élève, les minutes perdues ne sont pas reprises. Toutefois, les minutes de retard du professeur sont remises intégralement à l’élève. Le professeur est en droit de quitter, si l’élève ne s’est pas présenté 15 minutes après l’heure prévue de son cours.

25. Une absence à un cours de groupe ou à un atelier ne peut être reprise.

SECURITÉ

26. Les parents sont responsables de leurs enfants. Ces derniers doivent être accompagnés d’un adulte avant et après le cours. Aucun enfant ne doit être laissé sans surveillance dans l’École.