Politiques et règlements

Politiques

Cours

1. L’élève peut s’inscrire en tout temps au cours de la session selon les disponibilités des professeurs.

2. L’élève s’inscrit pour une session complète ou jusqu’à la fin de la session en cours. Toute demande portant sur une inscription réduite doit être analysée par le secrétariat de l’École. Si l’élève prévoit s’absenter pour une période prédéterminée, une entente claire doit être prise avec le secrétariat de l’École.

3. L’élève peut s’inscrire à des cours toutes les deux semaines, uniquement pour des cours d’une durée de 60 minutes et plus. Cet élève ne peut avoir une priorité dans le choix de sa plage horaire.

4. Les jours fériés sont pris en compte dans le calcul du nombre de cours chargés à l’élève.

5. En cas de tempête ou de force majeure, il existe une possibilité de fermeture de l’École. Le cas échéant, les cours sont annulés et repris ultérieurement. La fermeture sera annoncée sur le site internet de l’École.

6. Aucune entente particulière entre le professeur et l’élève ne peut être prise sans l’autorisation du secrétariat de l’École.

Frais de gestion et d’inscription

7. Le paiement des cours peut s’effectuer en un, deux ou trois versements par chèque(s) ou argent comptant. Le tiers des frais est exigible au moment de l’inscription. Le paiement du solde est exigé au plus tard le 15 novembre pour la session d’automne et le 15 mars pour la session d’hiver. Aucun cours ne sera donné à l’élève qui n’a pas payé ses frais à échéance.


Annulation et remboursement

8. En ce qui a trait aux modalités d’annulation et de remboursement, l’École applique les dispositions de la Loi sur la protection du consommateur (chapitre P-40.1) prévues pour la résiliation des contrats de service à exécution successive relatifs à un enseignement. Ces dispositions sont résumées en annexe de chaque fiche d’inscription.
 
9. L’élève se doit d’informer le secrétariat de l’École pour toute annulation de cours ou absence prolongée. 

10. L’élève qui annule son inscription avant le début des cours sera remboursé en totalité.

11. Pour toute demande de remboursement, l’élève doit se présenter au secrétariat de l’École et remplir un formulaire prévu à cet effet.

12. Les frais de gestion ne sont pas remboursables. 

13. L’École se réserve le droit d’annuler un cours de groupe ou un atelier lorsque le nombre d’inscriptions est insuffisant. Un remboursement intégral est alors effectué.


Règlements

21. Si l’élève s’absente sans prévenir le secrétariat de l’École, le professeur n’est pas tenu de lui remettre ce cours. Cette absence est considérée comme non motivée, donc ce cours est perdu.

22. Pour motiver une absence, l’élève dont le cours est prévu avant 12 h doit prévenir le secrétariat de l’École avant 19 h la veille de son cours. L’élève dont le cours est prévu après 12 h doit prévenir le secrétariat de l’École avant 8 h 30 la journée de son cours.

23. L’élève peut bénéficier d’une seule remise de cours par session pour une absence motivée. Toute autre absence est considérée comme perdue.

24. En cas de retard de l’élève, les minutes perdues ne sont pas reprises. Toutefois, les minutes de retard du professeur sont remises intégralement à l’élève. Le professeur est en droit de partir si l’élève ne s’est pas présenté 15 minutes après l’heure prévue de son cours.

25. Une absence à un cours de groupe ou à un atelier ne peut être reprise.

Sécurité

26. Les parents sont responsables de leurs enfants. Ces derniers doivent être accompagnés d’un adulte avant et après le cours. Aucun enfant ne doit être laissé sans surveillance dans l’École.